Statuts
Association loi 1901, déclarée à la sous préfecture de Cholet, le 4 septembre 2008.
TITRE I - OBJET ET COMPOSITION
Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents status une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre, "Second Souffle, Un Nouveau Départ".
Article 2
Cette association a pour but de protéger et de sauver des chevaux de maltraitances, d'abbatoir et mise à la retraite.
Article 3
Le siège social est fixé au 10 rue des Mûriers 44470 Thouaré sur Loie
Article 4
L'association se comopose de membres de droi, d'honneur, d'actifs et d'adhérents.
Article 5
Pour faire partie de l'association, il faut s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Article 6
La qualité de membre adhérent se perd par démission, décès, radiation ou non renouvellement de la cotisation annuelle.
TITTRE II - ADMINSTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 7
L'association est dirigée par un bureau composé de quatre personnes pour un mandat de 5 ans (sauf le poste de président (e) qui sauf démission est définitif),. Les membres sont réeligibles.
En cas de congés, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est porcédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale.
Article 8
Le bureau se réunit une fois par mois sur convocation de Mme Fortineau Aurore, Présidente de l'association. Les décisions sont prises à la majorité requise pour avaiser les décisions, tel que le choix des familles adoptantes.
Article 9
L'assemblée générale des membres de l'association se réunit une fois par an. Elle comprend tous les membres de l'association (dont leur cotisation sont acquittes). Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par les soins de la secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur la convocation.
Article 10
La présidente assistée des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'asociation. Le trésorier rend compte de sa gestion.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Une personne de l'association peut détenier au maximum trois pouvoirs de d'autres personnes. Toutes les décisons seront votées à bras levé et une décision sera acceptée si il y a 51 % des voies de l'assemblée.
Les délibérations seront inscrites su le registre spécial et signées du président et du secrétaire. Ce registre devra être présenté, sans déplacement, sur toute requisition du préfet, à lui même ou à son délégué.
Article 11
La présidente ou la secrétaire est tenue de faire connaitre dans les trois mois à la préfecture, tous les changements survenus dans l'administratio ou à la direction de l'association.
Article 12
Si besoin est , ou sur demande de 5 membres inscrits, le président peuy convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités de l'article 10.
Article 13
Les ressources de l'assocation se composent outre que le produit des cotisations, par des dons et des subventions.
Article 14
Un règlement intérieur est élaboré par le conseil d'administration. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non-prévus sur les statuts, notamment ceux qui ont attrai à l'administration interne de l'associaton.
TITRE III - DISSOLUTION
Article 15
La dissolution de l'association ne pourra être prononcée qu'en assemblée générale extraordnaire et une majorité groupant 5 du nombres d'associés.
Article 16
En cas de dissolution, l'actif de la liquidation si il en existe, sera attribué à une autre association de protection équine, désignée par l'assemblée générale.
Status signés par
Présidente : Aurore Fortineau
Secrétaire : Marie Le Quellec
Trésorière : Pascale bazile
Membre actif et remplaçant : Natacha Marsollier